Vous êtes ici : Accueil > ÉLECTIONS MUNICIPALES - SUITE

Formulaire de recherche

ÉLECTIONS MUNICIPALES - SUITE


Chères Valchantoises, Chers Valchantois, 

Les élus de la commune, tiennent à vous remercier, tout d'abord pour la confiance accordée, ainsi que pour l'intérêt porté à la vie communale, tous deux démontrés lors de votre déplacement ce dimanche 15 mars 2020 malgré cette période de restriction. 

Nous remercions également les organisateurs de ce scrutin, tant pour leur présence au bureau de vote que lors du dépouillement des bulletins. 

Cependant, l’installation du nouveau conseil municipal est reportée.
Le Maire et les adjoints actuels restent en fonction jusqu’à nouvel ordre. (cf message de la Préfecture du Doubs ci-dessous).

 
De la part de Joël Mathurin, préfet du Doubs
 
FLASH INFORMATION: ELECTIONS MUNICIPALES 2020 - Report des élections des exécutifs locaux - loi d'urgence épidémie COVID-19

A l'attention de Mesdames et messieurs les maires du département du Doubs,

Je vous ai adressé cette semaine des instructions relatives à la tenue des premiers conseils municipaux visant à élire les maires et leurs adjoints, en application des dispositions légales en vigueur, pour tirer les conséquences du premier tour de l’élection municipale, quand il a permis de
constituer le conseil municipal dans son intégralité.
 
Toutefois, consulté aujourd’hui sur le risque sanitaire qu’emportait de telles réunions, le président du conseil scientifique a estimé que ces conditions, même aménagées, n’étaient plus réunies à cette heure et qu’il était préférable de reporter l’installation des conseils municipaux définitivement élus à l’issue du premier tour.
Aussi, les conseils municipaux programmés à partir de ce soir sont ajournés.
Le projet de loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19 fixera les modalités de continuité des exécutifs locaux en maintenant en fonction les maires et adjoints en fonction au 15 mars jusqu’au 15 mai, date à laquelle le gouvernement remettra au Parlement un rapport, fondé sur une analyse du comité national scientifique ; le comité national scientifique se prononçant sur l’état de l’épidémie de covid-19 et sur les risques sanitaires attachés à la tenue du second tour et de la campagne le précédent, ainsi que sur la possibilité d’installer les conseils municipaux.

Une fois les conditions sanitaires réunies, les conseils municipaux élus à l’issue du premier tour pourront être installés et élire leurs nouveaux exécutifs dans les délais les plus brefs.

Je vous communiquerai de nouvelles informations dès que le projet de loi sera adopté.
Je vous remercie de votre collaboration.
 

Publié le Dimanche 22 Mars 2020 à 20:21:39

Retour à la liste

  • Flux RSS
  • Imprimer